PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site studio.alunaya.co est la propriété de :
Jessica ALUNAYA
Numéro d’entreprise : 2276726702
Responsable editorial : Jessica ALUNAYA
Siège social : 7735 avenue De Lorimier, Montréal, Québec H2E 2P7 – CANADA
Téléphone : +33652948178 / +15147008123
Email : jessica@studio.alunaya.co
Site Web : studio.alunaya.co

Droit d’auteur – Copyright © – droit des marques

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les éléments présents sur le site studio.alunaya.co, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Jessica ALUNAYA et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, toute représentation, reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Jessica ALUNAYA.
La violation de ces dispositions constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site studio.alunaya.co (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de Jessica ALUNAYA qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Jessica ALUNAYA ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Jessica ALUNAYA.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Jessica ALUNAYA, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Jessica ALUNAYA se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet studio.alunaya.co.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique, votre adresse postale. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact », ou lorsque vous passez une commande dans la rubrique « e-shop ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, de recevoir les lettres d’information, ou de commander un service ou une création.
Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Seuls les commentaires enregistrés sur ce blog donnent lieu à un enregistrement des informations de connexion (adresse IP, pseudonyme, adresse e-mail et éventuellement site web).
Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le blog. Pour cela, contactez moi : jessica@studio.alunaya.co.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr.

Conditions d’utilisation du site

En accédant à ce site, studio.alunaya.co, l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur garantit Jessica ALUNAYA contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site que Jessica ALUNAYA se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site. Jessica ALUNAYA se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité. L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales. L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse. Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l’adresse électronique de l’utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci. Jessica ALUNAYA ne garantit en aucune manière l’exactitude ni l’exhaustivité des informations offertes par les sites référencés.
Il appartient aux utilisateurs de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. Jessica ALUNAYA ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.
Jessica ALUNAYA décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Litiges

Les présentes conditions du site studio.alunaya.co sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LTD., dont le siège social est situé :
61 rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca – CHYPRE

Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle me concernant.